Terminologie

• objectif à long terme : un niveau à atteindre à long terme, sauf lorsque cela n’est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement ;

• valeur cible : niveau de concentration fixé dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans la mesure du possible sur une période donnée ;

• valeur limite : niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser une fois atteint ;

• niveau critique : niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que arbres, autres plantes ou écosystèmes naturels, mais pas sur des êtres humains ;

• seuil d’information : niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine des groupes particulièrement sensibles de la population et pour lequel des informations immédiates et adéquates sont nécessaires ;

• seuil d’alerte : niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de l’ensemble de la population et à partir duquel les États membres doivent immédiatement prendre des mesures.

Valeurs limites, valeurs cibles et objectifs à long terme

Polluant	Valeurs limites	Valeurs cibles	Objectifs à long terme
NO2	En moyenne annuelle pour la protection de la santé : 2008 : 44 µg/m3 2010 : 40 µg/m3 En moyenne horaire pour la protection de la santé : 2008 : 18 dépassements annuels de 220 µg/m3 2010 : 18 dépassements annuels de 200 µg/m3
PM2.5	En moyenne annuelle : 2008 : 30 µg/m3 2015 : 25 µg/m3 2020 : 20 µg/m3	25 µg/m3 en moyenne annuelle
PM10	En moyenne annuelle pour la protection de la santé : 40 µg/m3 En moyenne journalière pour la protection de la santé : 35 dépassements annuels de 50 µg/m3		30 µg/m3 en moyenne annuelle
Plomb	0,5 µg/m3 en moyenne annuelle pour la protection de la santé
SO2	En moyenne journalière pour la protection de la santé : 3 dépassements annuels de 125 µg/m3 En moyenne horaire pour la protection de la santé : 24 dépassements annuels de 350 µg/m3
O3		25 dépassements annuels de 120 µg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pour la protection de la santé 18000 µg/m3.h pour l’AOT40 de mai à juillet pour la protection de la végétation	120 µg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pour la protection de la santé 6000 µg/m3.h pour l’AOT40 de mai à juillet pour la protection de la végétation
CO	10 000 µg/m3 pour le maximum journalier de la moyenne sur 8 heures pour la protection de la santé
Benzène	En moyenne annuelle pour la protection de la santé : 2008 : 7 µg/m3 2010 : 5 µg/m3
Arsenic		6 ng/m3 en moyenne annuelle
Cadmium		5 ng/m3 en moyenne annuelle
Nickel		20 ng/m3 en moyenne annuelle
B(a)P		1 ng/m3 en moyenne annuelle

Seuils d’information et seuils d’alerte

Polluant	Seuils d’information	Seuils d’alerte
NO2		400 µg/m3 en moyenne horaire en cas de dépassement pendant trois heures consécutives
SO2		500 µg/m3 en moyenne horaire en cas de dépassement pendant trois heures consécutives
O3	180 µg/m3 en moyenne horaire	240 µg/m3 en moyenne horaire en cas de dépassement pendant trois heures consécutives

seuils d’information et seuils d’alerte

Niveaux critiques pour la protection de la végétation

Polluant	Niveaux critiques pour la protection de la végétation
NOX	30 µg/m3 (équivalent NO2) en moyenne annuelle
SO2	20 µg/m3 en moyenne annuelle 20 µg/m3 en moyenne sur la période du 1er octobre au 31 mars

niveaux critiques pour la protection de la végétation